H.A.P.

beaucoup se demande comment faire....
ben pour passer une voiture comme ma grand mere....
il faut un certificat de conformité européen demandé chez l'importateur
ensuite une facture (officiel ou pas),tu vas a la douane
tu payes les frais de TVA+10 % (si c'est une japonaise du Japon donc hors CE)de ta facture
ensuite la douane te donne un papier qui te permet de roule sans plaque pour alle passer le CT
quand ton CT est passe tu vas a la prefecture (ou sous) et tu payes ta carte grise (moitie moins chere si elle a +de 10ans)
et tu mets de nouvelles plaques (moche)
mais attention il faut vraiment trouver la bonne affaire sinon ca vaut pas le temps de t'emmerder...
en somme comme papiers pour la douane il te faut
- le certificat de conformite européen
- l'acte de vente ou facture (moins elle est eleve mieux c'est mais faut pas abuser non plus)
- un justificatif de domicile
- une carte d'identité
pour le CT il te faut
- l'ancienne carte grise (permis de circulation annulé)
- le formulaire que te donne la douane (je sais plus la ref)
- justificatif de domicile
- une carte d'identité
pour la carte grise
- le permis de circulation annulé
- le certificat de conformité européen sinon t'es dans le caca
- le justificatif du CT
- l'acte de vente au meme nom que l'ancien permis de circulation
- le certificat de cession au meme nom que l'ancien permis de circulation
- la demande d'immatriculation remplie a ton nom
- justificatif de domicile
- une carte d'identité
et ensuite tu y colles les jolies plaques de merde
note que tu vas pas avoir ta CG tout de suite il te l'envoie par la poste et tu dois etre là pour signé car il ne te la laisse pas sinon...
ca fait de la paperasse mais en une journée si tu as pris RDV au CT
tu peux le faire sans soucis
le certificat de cession et la demande d'immatriculation sont telechargable sur les sites officielles (genre www .......gouv)et c'est gratos

Pour précison pour le passage en douane: la voiture doit-être sur un plateau? (puisque les plaques suisses appartiennent au proprio et qu'il les retirent une fois la vente effectuée)

Salut,

effectivement ca as tout l'air du parcours du combattant...
Merci pour avoir détailler cette démarche complexe !

Il faudra évidemment s'acquiter de l'éventuel Malus écologique si la voiture y a droit. Mais n'espérez aucun Bonus dans le cas contraire

pensez qu'une voiture importée dont la premiere immat est apres le 1er janvier 2008 et donc le rejet co² est superieur a 201g/km est soumis au malus eco comme une voiture neuve....

majork a écrit :pensez qu'une voiture importée dont la premiere immat est apres le 1er janvier 2008 et donc le rejet co² est superieur a 201g/km est soumis au malus eco comme une voiture neuve....

juin 2004 y'a deja le CO2 indiqué sur la CG

http://www.carte-grise.org/taxe_supplementaire.htm

oui mais je parle pour les vehicules importés ... vu que depuis la suisse ou de n'importe quels pays européen c'est une importation ....

Legenda a écrit :Salut,

effectivement ca as tout l'air du parcours du combattant...
Merci pour avoir détailler cette démarche complexe !

finalement si tu es pas bordelique ca va tout seul....
je commence a avoir l'habitude
c'est juste une question d'organisation.

omb34 a écrit :Il faudra évidemment s'acquiter de l'éventuel Malus écologique si la voiture y a droit. Mais n'espérez aucun Bonus dans le cas contraire

non pas du tout c'est voiture d'occasion ...
le malus ne s'applique que sur les voiture neuve et ou une voiture qui a ete immatricule a l'etrange apres le 1/1/08

pier!o a écrit :Pour précison pour le passage en douane: la voiture doit-être sur un plateau? (puisque les plaques suisses appartiennent au proprio et qu'il les retirent une fois la vente effectuée)

si tu as la possibilite tu peux te faire preter des plaques garage.
les autorités n'en tiendront pas compte, mais n'oubliez pas de vous assurer avant de prendre la route
meme avec le N° de chassis ca marche....

rsjapan a écrit :

omb34 a écrit :Il faudra évidemment s'acquiter de l'éventuel Malus écologique si la voiture y a droit. Mais n'espérez aucun Bonus dans le cas contraire

non pas du tout c'est voiture d'occasion ...
le malus ne s'applique que sur les voiture neuve et ou une voiture qui a ete immatricule a l'etrange apres le 1/1/08

Exactement

si cela ne dérange pas? j'aimerais profiter de ton post pour les petits belges ^^

Suisse ---> Belgique pour ceux que ca intéresse

juin 2007 je suis parti a l'aventure ^^

je suis allé chercher une honda nsx

1- la facture en main, je suis allé avec l'ancien proprio aux service des immatriculations
la! ils mon remis (contre 250€) ^^ une immatriculation + assurance dite de "transite"
valable 1 mois dans le mois
je m'explique! si vous allez le 15 comme ce fut mon cas bin il ne vous reste que 15 jours de validité

2- retour en Belgique

3- allez a la douane
la! il faudra payé 10% (de la valeur facture) de droit d'entrée si comme moi elle es 100% japonaise
ensuite vous ajoutez les 10% payé a la valeur facture

exemple: valeur facture = 20.000 € + 10% soit 2.000 € = 22.000 €

donc valeur a déclarer = 22.000 €

la dessus vous devrez vous acquitter des 21% de TVA

après ca, la douane vous remettras une demande d'immatriculation (feuille rose)(non valide sans le cachet du CT)

et un document prouvant que vous vous ete acquitter des frais de douane (je ne me rapel pas du nom)

4- vous allez a la maison mère de la marque (Honda belgium Alost dans mon cas)
ou dans un centre de control technique en vue d'obtenir le certificat d'homologation (belge dans mon cas vu quel es d'avant 1996)
certificat Européen si elle es d'après 1996

5- vous vous représentez au control technique (avec les plaque dite "transite)(si vous avez obtenu le certificat d'homologation a la maison mère de la marque)

6- vous vous rendez a la D.I.V. en vue d'immatriculer votre véhicule.

une petite precision j'ai voulu passer une civic v ti (une petite bombe) et j'ai laissé tombé car ce modèle la était fabriqué au japon donc comme tu disais + 10 % ( si tu fais une valeur trop basse sur la facture les douaniers sont pas dupes et vont lui donner une valeur résiduelle sans se fier à ta facture...) mais le probleme c'est que pour les modèles made in japan les douaniers m'ont dit qu'il fallait la passer aux mines donc la ca commence à se compliquer seule consolation si elle est passé juste avant au contrôle technique en suisse en règle général les mines ne la contrôlent quasiment pas........
donc le bon plan une japs fabriqué en europe beaucoup moins de tracasseries mais à la difference de la france c'est qu'en suisse elle sont plus recherchées donc de moins bonnes affaires surtout pour les honda

kibu

merci pour l'info.
ca m'intérressse fortement car je compte y acheter une Honda en suisse.
donc quant tu va au douane pour la dédouanner ,tu paye 30% de la somme de la voiture;quel preuve ils sont du prix de vente de la voiture???
et après on peut rouler sans plaque d'immatriculation sans problème avec les service d'ordre??
perso on m'avait dit qu'il fallait aller dans un petit garage pour faire des plaques provitoire!!
donc il faut avoir le certificat de conformité européen avant d'aller la dédouanner??? pour le délai pour l'avoir c'est combien de temps??
merci de vos réponse

antob16b a écrit :merci pour l'info.
ca m'intérressse fortement car je compte y acheter une Honda en suisse.
donc quant tu va au douane pour la dédouanner ,tu paye 30% de la somme de la voiture;quel preuve ils sont du prix de vente de la voiture???
et après on peut rouler sans plaque d'immatriculation sans problème avec les service d'ordre??
perso on m'avait dit qu'il fallait aller dans un petit garage pour faire des plaques provitoire!!
donc il faut avoir le certificat de conformité européen avant d'aller la dédouanner??? pour le délai pour l'avoir c'est combien de temps??
merci de vos réponse

Tu es obligé de leur donné le contrat entre le vendeur et l'acheteur avec le montant de la vente ... La dessus tu peux jouer et tricher / gagner ou perdre .
Ils sont en droit de ré-évaluer le prix argus de la voiture genre tu achète une nsx flambante 30 000 € et sur le contrat de vente tu déclares 15 000 € en accord avec le vendeur bien sur . LA ils se disent tiens c'est pas chère ... Il prennent l'argus et hop tu te retrouves à payer les 20 % de tva mais sur le prix argus qui peut être très haut .... BIEN FAIRE ATTENTION mais tu peux tricher un peu ou démonter un pare-choc ou faire croire qu'elle est pourris
Enfin bref c'est pas compliqué à faire, juste faire attention .

Petite précision.

Depuis peu vous serez obligés de faire faire un papier par un transitaire avant de passer aux bureaux de douanes (généralement les bureaux des transitaires sont à côté des bureaux de douanes)

Ce petit papier vous sera facturé 40€ :)

augmentation de 20 % des voitures achetées en Suisse du au change

explication : 10000 francs suisses se convertissaient en 8000 euros

desormais 10000 francs suisses se convertissent en 10000 euros

en gros ça ne vaut plus le coup!!