point à vérifier sur une accord 2.4 executive

[rsjapan]

je vais vous faire un topo du coup des frais a prevoir en cas de
dedouanement d'un vehicule d'occasion....
comme ca vous saurez a quoi vous en tenir....
alors voila pour les douanes...

[coco]

Sympa, ca peut aider, mais ca ne parle pas de la suisse...

[xenogears]

Merci pour vos conseils

[rsjapan]

Sympa, ca peut aider, mais ca ne parle pas de la suisse...

oui j'ai vu mais ....
comme la Suisse et l'UE ont des accords bi-lateraux
il y a des accord aussi par rapport au douanes....
je vais quand meme creuser avant de vous donnez de informations definitives
see you!!!

[coco]

Une chose qui est sure, c'est qu'en suisse tu dois t'acquiter de la tva francaise de 19.6% du prix de la voiture.

Apres il me semble qu'il y a des frais douaniers mais je n'en sais pas plus sur ceux ci...

[rsjapan]

quand tu importe un vehicule neuf comme je l'ai fait plusieurs fois
1 -il faut que tu aies un formulaire "passavant " qui est en sorte un de passe droit qui te permet de dedouanner ton vehicule
2 que le vehicule n'ai jamais ete immatriculé
3 que tu aies le certificat de comformité européen
4 que tu presente ton vehicule a la douanes (sur remorque)
5 que tu t'acquittes des frais de douanes (car comme il est neuf ,jamais immatricule le vehicule ne fait que "passe sur le territoire Suisse en l'occurance") donc ce vehicule tu le touches HORS DOUANES +HORS TAXES
6 les frais de douanes s'elevent a 19,6% +10 % pour objet HORS UE
7 les frais sont calculer par rapport au prix payer (facture a presenter),en euros ,au court du jours et payable en argent liquides
8 quand tout est paye tu vas a la sous prefecture et tu demande une carte grise avec le certificat de comformite....
ca peut semblé compliqué mais j'en ai passe tellement que j'ai l'habitude
bon l'avantage qu'il y a ,a le faire c'est que j'ai une remise sur le prix du vehicule sinon il ni a aucun interet a la faire....